Par la publication de notre Programme de certification 2020, nous avons atteint l’une des étapes importantes de notre trajectoire visant à réimaginer la certification. La publication du programme est suivie par une phase de lancement planifiée avec soin pour aider toutes les parties prenantes à découvrir la nouvelle norme et les nouveaux systèmes.
La Norme pour l’agriculture durable 2020 est constituée de deux composantes:
- Les Exigences pour les exploitations agricoles : auparavant dénommées Norme pour les exploitations agricoles.
- Les Exigences pour la chaîne de Responsabilité : auparavant dénommées Norme pour la chaîne d’approvisionnement.
Les deux ensembles d’exigences prennent effet au 1er juillet 2021.
Dates importantes
- Juillet 2020. Publication de la Norme pour l’agriculture durable 2020 et des Règles du système d’assurance qualité du programme 2020.
- Juillet 2020. Entrée en vigueur des Règles de transition
- Août 2020. Publication d’un outil de transitions en ligne pour fournir des directives étape par étape aux titulaires de certificats pour passer des programmes actuels au Programme de certification 2020.
- Octobre 2020: Publication des traductions de la norme sur l’agriculture durable
- Novembre – décembre 2020: Publication des traductions des documents d’assurance et des annexes *
- Novembre 2020. Les formations externes débutent.
- Mars 2021. L’inscription sur notre plateforme de certification ouvre.
- Avril 2021. Publication de la liste des Organismes de certification autorisés.
- Juillet 2021. Les exigences de la Norme pour l’agriculture durable 2020 entrent en vigueur.
- Juillet 2021. Les audits peuvent débuter par rapport à la version de la période de transition de notre nouveau Programme de certification 2020.
- Juillet 2022. Les audits peuvent débuter par rapport aux exigences complètes du nouveau Programme de certification 2020.
* Nous ajoutons continuellement des documents dans différentes langues sur notre site Web, au fur et à mesure de leur traduction. Vous pouvez voir les documents qui ont déjà été traduits en français sur la page du programme de certification 2020.
COVID-19 et calendrier du programme
Rainforest Alliance est consciente de la pression que la pandémie du COVID-19 a placé sur les producteurs et les chaînes d’approvisionnement certifiés. Pour garantir que la transition vers notre programme de certification 2020 ne vienne pas ajouter une pression supplémentaire, nous introduirons de manière progressive la mise en œuvre des exigences de la nouvelle norme.
Dates importantes pour les Titulaires de certificats au niveau des exploitations agricoles
Au début de juillet 2021, les titulaires de certificats au niveau des exploitations agricoles devront uniquement se conformer aux exigences principales de la Norme pour l’agriculture durable 2020. A la suite d’audits positifs, les titulaires de certificats recevront un certificat de transition qui sera valide pour un an. Ainsi, plus de temps pourra être alloué afin de mettre en œuvre l’ensemble complet des exigences de la norme 2020. Après le 1er juillet 2022, dans le cadre de leur premier audit complet de certification, les titulaires de certificat au niveau des exploitations agricoles seront audités par rapport à l’ensemble complet des exigences applicables pour les exploitations agricoles. Cette année sera comptée comme la première année du cycle complet de certification de trois ans qui requiert des audits annuels de surveillance.
Cette approche par phases est conçue pour rendre moins complexe, mieux gérable et plus rentable la transition vers le nouveau programme pour les titulaires de certificats au niveau des exploitations agricoles.
Dates importantes pour les Titulaires de certificats au niveau de la chaîne d’approvisionnement
Au début de juillet 2021, les titulaires de certificats au niveau de la chaîne d’approvisionnement seront audités par rapport à la portée complète des Exigences de la Chaîne de Responsabilité. Ils recevront un audit à distance pour vérifier leur niveau de base de conformité par rapport aux nouvelles Exigences de la Chaîne de Responsabilité. À l’issue positive de l’audit à distance, ils recevront un certificat de transition valide pour une année. Certains titulaires de certificats au niveau de la chaîne d’approvisionnement peuvent être éligibles à une approbation, ce qui veut dire qu’ils n’ont pas besoin de recevoir un audit. Ils peuvent donc faire la demande d’approbation à Rainforest Alliance afin de recevoir leur Certificat de transition.
Au 1er juillet 2022, les titulaires de certificats au niveau de la chaîne d’approvisionnement peuvent commencer le cycle de certification de trois ans. Lorsqu’ils s’inscrivent au Programme de certification 2020 de Rainforest Alliance, les titulaires de certificats de la chaîne d’approvisionnement réalisent une évaluation des risques qui sera utilisée pour déterminer s’ils nécessitent un audit sur site ou un audit à distance ou s’ils peuvent faire une demande d’approbation (en fonction de leur niveau de risques). A l’issue d’une vérification positive via l’un de ces processus, ils recevront un certificat valide pour trois ans. Le niveau requis de vérification annuelle durant le cycle de trois ans dépendra de leurs résultats identifiés durant le processus d’évaluation des risques.
Règles de transition
Les Règles de transition visent à aider les TC via une transition en douceur et ordonnée vers le Programme de certification 2020 de Rainforest Alliance en apportant des précisions sur:
- L’identification de la norme et du programme de certification qui s’appliquent à un TC à chaque point de la période de transition.
- Les règles gouvernant le processus de certification durant la période de transition, dont:
- Inscription
- Audits de la période de transition
- Approbations de la période de transition
- Certificats de transition
- La validité des volumes et des certificats provenant des programmes actuels de Rainforest Alliance et d’UTZ qui sont en train d’être supprimés.
- Les règles qui s’appliquent à un TC qui est dans l’incapacité de faire la transition durant la Période de transition.
- Les règles qui s’appliquent durant la période de transition en particulier aux Organismes de certification.
Télécharger les Règles de la Transition.
Foire Aux Questions sur la transition vers le Programme de certification 2020 de Rainforest Alliance (en anglais).
